Service d'élevage

Frais d'accouplement:

Les frais d'accouplement s'élevant à 1 000 Euros

Réduits à 650 Euros pour Rom, argent gagné de NRHA et/ou juments de primes 1A

Frais de mise en écurie:

Les frais de mise en écurie de la jument s'élèvent à 12 Euros par jour ; si elle est avec le poulain, des frais supplémentaires de 5 Euros par jour sont ajoutés.

Garantie poulain vivant

Contrat de Reproduction Équine

La propriétaire de l'étalon, Isabella Stewart, 309 Rue des Peupliers, 39230 Bois de Gand, Tél. (33) 3-84486497, et le

Propriétaire de la jument : __________________________________________________________

Adresse : ___________________________________________________________________

Nom de la jument : _______________________________________________________________

Numéro d'enregistrement : __________________________________________________________

Conviennent de ce qui suit :

La jument sera accouplée avec l'étalon Appaloosa, Top Quest Zeuss, numéro d'enregistrement 567360.

Les conditions générales stipulées ci-dessous font partie du présent contrat. Elles doivent être signées et datées par le propriétaire de la jument.

Lors de la livraison de la jument, les éléments suivants seront mis à la disposition de la propriétaire de l'étalon :

1. Le pedigree d'origine ApHC, photocopie recto verso

2. L'écouvillon datant de moins de 3 semaines

3. Les carnets de vaccination de la jument, y compris la vaccination contre les virus causant l'avortement

4. L'Equidenpass (document d'identification)

Les fers à cheval des sabots arrière de la jument auront été retirés avant l'arrivée.

La propriétaire de l'étalon donne une « Garantie poulain vivant », bien qu'elle ne soit pas tenue responsable de la réussite de l'accouplement. Un autre accouplement peut être demandé au cours de l'année suivante.

Les frais d'accouplement s'élevant à 1 000 Euros (réduits à 650 Euros pour Rom, argent gagné de NRHA et/ou juments de primes 1A) doivent être payés avant le premier accouplement. Les frais de mise en écurie de la jument s'élèvent à 12 Euros par jour ; si elle est avec le poulain, des frais supplémentaires de 5 Euros par jour sont ajoutés.

Conditions générales :

• Seules les juments qui sont enregistrées ou qui font partie d'une association de la race approuvée par l'Appaloosa Horse Club USA seront acceptées. Seule une jument entraînée au licol sera acceptée.

• La propriétaire de l'étalon donne une « Garantie poulain vivant ». Au cas où la jument n'est pas fécondée, fait une fausse couche ou donne naissance à un poulain mort-né, elle peut être accouplée gratuitement l'année suivante. Les frais de mise en écurie sont néanmoins à la charge du propriétaire de la jument. Si un vétérinaire choisi par la propriétaire de l'étalon diagnostique une instabilité de reproduction chez la jument, cela rendra la « Garantie poulain vivant » nulle et non avenue.

• Aucune garantie n'est donnée quant à la couleur ou à la robe.

• Une preuve d'écouvillon valide datant de moins de 3 semaines doit être fournie pour chaque jument. Au cas où la propriétaire de l'étalon a des doutes, elle peut demander un autre écouvillon à la charge du propriétaire de la jument. En cas d'avortement dû à un virus au cours des 12 derniers mois dans le pays d'origine, la jument ne sera ni acceptée ni accouplée. Si le propriétaire de la jument a connaissance de ces informations, il sera tenu responsable de tout dommage.

• Aucune responsabilité pour les accidents pendant l'accouplement n'est acceptée.

• La jument qui ne peut pas être accouplée sans que cela ne présente un danger pour l'étalon ou le personnel chargé de l'accouplement, sera, après discussions avec le propriétaire de la jument, rendue sans que l'accouplement n'ait eu lieu. Dans ce cas, seuls les frais de mise en écurie s'appliquent. Les frais d'accouplement seront remboursés.

• Au cas où la jument tombe malade alors qu'elle est dans l'écurie, la propriétaire de l'étalon a le droit d'appeler le vétérinaire de son choix, et les honoraires de celui-ci seront à la charge du propriétaire de la jument. Le propriétaire de la jument doit en être informé.

• Le propriétaire de la jument est, selon la loi, responsable de tous les actes de celle-ci, et il lui a été conseillé de souscrire une assurance responsabilité civile. Le propriétaire de la jument dégage la propriétaire de l'étalon de toute responsabilité éventuelle quant à des dommages ou des blessures de tiers et dégage la propriétaire de l'étalon de toute responsabilité envers la jument et le poulain.

• Les frais d'accouplement sont dus avant le premier accouplement. Les frais de mise en écurie et tout honoraire du vétérinaire sont dus avant que la jument ne soit rendue au propriétaire.

• Toute déclaration / accord verbal(e) est nul(le) et non avenu(e). La juridiction applicable est dans tous les cas Lons-Le-Saunier.

Propriétaire de l'étalon                                                                            Propriétaire de la jument

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Bois de Gand, le _______________

 

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